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Mistrade

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Définition

On entend par mistrade une transaction erronée sur titres dans le domaine du négoce en Bourse et hors Bourse.

Des règles sont ancrées dans les conditions du négoce de titres de chaque Bourse. Ces règles définissent:

  • quand on se trouve en présence d'un mistrade;
  • sous quelles conditions une telle transaction peut/doit être annulée/remboursée;
  • quelles conséquences entraîne un mistrade (par ex. dommages et intérêts, pénalité contractuelle).


Mistrades à la SWX
(extrait de la directive 15 de la SWX)

La SWX peut déclarer nulle et non avenue toute transaction de négoce dans la mesure où:

  • le prix auquel la transaction a été conclue diffère notablement du prix du marché, ou
  • qu'il est impossible de garantir que les conditions du marché soient justes et équitables.

Il incombe à la SWX de déterminer le prix du marché et de décider si l'on se trouve en présence d'un écart notable ou non.

Tout écart notable des prix du marché par suite d'une interruption de négoce (stop trading) n'est, en principe, pas considéré comme une erreur de transaction. Si la SWX considère qu'il est impossible de garantir que les conditions du marché soient justes et équitables, elle peut déclarer nulle et non avenue toute transaction de négoce, malgré une interruption de négoce au préalable.

La SWX prend en principe sa décision encore le jour même. En des cas exceptionnels, la SWX peut prolonger d'un jour boursier le délai imparti.
Au cas où la SWX déclare nulle et non avenue une transaction de négoce, il faut l'annuler le jour même.